Manuel pratique pour l'étude de la Révolution française

ARCHIVES NATIONALES 65

9%. — Série À, Lors 87 DÉCRETS DE 1789 4 san VIIT 1 __ Cette série ne comprend que des documents qui ont été imprimés dans les collections législatives ou administratives (voir ci-après, p. 187 sqq.) ; il est donc inutile de s’y reporter, si ce n’est, le cas échéant, pour la collation de certains détails des textes, et pour la consultation des pièces annexées à certains décrets ; voir l’Ætat sommaire.

38. — Série B, ELECTIONS ET VOTES ?. — Elle est divisée en quatre sous-séries : BA, Ælections aux Htats généraux, minutes ; B 1, Elections diverses (1790-an VIT) ; B 11, Votes populaires (1793-1851) ; B nr, Élections aux Eiais généraux, copies.

Il existe dans les bureaux des inventaires des sous-séries Bet Br; À. Brette en a donné le contenu dans l’introduction de son Recueil de documents relatifs à la convocation des Eiats généraux de 1789 ($ 6) ; on trouvera au tome Ier, p.cxxIx à OxxxV, une « Liste sommaire, par ordre numérique des cartons, des originaux et minutes concernant la convocation des Etats généraux conservées aux Archives nationales sous la cote B4 1 à 90», et, p. CXxXxV à CxL, une « Liste sommaire, par ordre numérique de registres, des transcriptions de pièces concernant la convocation des Etats généraux, conservées aux Archives nationales sous la cote B 1x 1 à 174».

La sous-série B x à été utilisée par Charavay dans son recueil sur l’Assemblée électorale de Paris ($ 10); elle se compose des dossiers d'élections aux fonctions politiques,

mêmes, la coupure entre l’ancien régime et le nouveau; qui paraît très nette ne l'est pas et ne saurait l’être : il y a des documents antérieurs à 1789 He les fonds de la section moderne, et les documents de l’époque révolutionnaire sonb assez nombreux dans maintes séries de la section ancienne. Nous n’avons done pas tenu compte du groupement des séries en sections ; et, prenant comme guide le cadre de classement, nous avons décrit les documents de lépoque révolutionnaire à mesure que nous les rencontrions. Nous avons d'ailleurs: indiqué, chemin faisant, à quelle section était rattachée chacune des séries dont nous parlions. :

1. Section moderne.

2. Section moderne.