Manuel pratique pour l'étude de la Révolution française

66 SOURCES MANUSORITES

administratives, judiciaires, ecclésiastiques, pour Paris (1790-an VIT) et les départements (1790-an VI). Inventaire manuscrit dans les bureaux.

La sous-série B 17 contient le recensement des votes populaires, y compris celui des armées, sur les Constitutions de 1793 et de l’an IIT ; ces dossiers, arides à première vue, ont déjà fourni les éléments d’études très intéressantes sur le plébiciste de 1793 1. Répertoire numérique à la salle de travail ; voir Schmidt, op. cit., p. 52-53 et 266.

39. — Série C, PROCÈS-VERBAUX DES ASSEMBLÉES NATIONALES ET PIÈCES ANNEXES ?, — Elle comprend plusieurs subdivisions : I. Assemblées des notables et assemblées provinciales ; IT. Assemblée constituante ; III. Assemblée législative ; IV. Convention ; V. Conseil des CinqCents, Conseil des Anciens ; VI. Tribunat, Corps législatif ; VIT. Procès-verbaux des Assemblées, registres (des procèsverbaux authentiques des Assemblées de 1789 à nos j OUTS) ; VIIT. Tables et répertoires, registres (dont quelques-uns concernent la période révolutionnaire).

Les cinq premières subdivisions sont d’une importance capitale pour l’étude de la période révolutionnaire ; on y trouve, classés par séances : les matériaux pour la rédaction des procès-verbaux ; de nombreuses pièces annexes (adresses, pétitions, correspondances) qui sont seulement résumées ou mentionnées, quand elles ne sont pas omises, dans les procès-verbaux imprimés, des dossiers divers communiqués aux Assemblées pour le rapport de certaines affaires et qui sont restées dans leurs archives. Inventaire général manuscrit à la salle de travail. Pour les

1. C. RIFFATERRE, Les revendications économiques et sociales des assemblées primaires de juillet 1793, dans le Bulletin trimestriel de la Commission de l’histoire économique de la Révolution ($ 7), 1906, p. 321-380 ; — René Baricre, Le plébiscite sur la Constitution de 1793, dans La Révolution française ($ 15), 1909, t. LVIT, p. 496-524, et 1910, t. LVILI, p. 5-30, 117-155, 193-237, 327-341. 385-410.

2. Section moderne.