Manuel pratique pour l'étude de la Révolution française

68 SOURCES MANUSCRITES

I. Missions.

D $ 1. — Missions des représentants envoyés dans les départements et près les armées (1792-an VI). — Cf. les registres D* $ 1, 1 à 3.

D $ 2. — Mission de Danton, Camus, Gossuin et Delacroix à l’armée de Belgique, auprès de Dumouriez (17921793). D $ 3. — Missions en Belgique (1792-an IV). — Cf. les registres D * $ 3, 1 à 9.

Un inventaire manuscrit du fonds des missions, dans la série D, est conservé dans les bureaux. Ce fonds ne contient d’ailleurs qu’une faible partie des papiers des représentants en mission ; un ensemble bien plus considérable est conservé dans la sous-série AF 11 ($ 66).

II. Comités des Assemblées 1.

D 1, $ 1. — Comité des décrets, procès-verbaux et archives (Constituante, Législative, Convention). — Cf. les registres D* 12, 1 à 3 ; D* 1b, 1 à 8 ; D* re, 1 à 8.

Inventaire manuscrit à la salle de travail.

D 1, $ 2. — Comité des dons et hommages (Constituante, Législative, Convention). — Cf. les registres D* 1, $ 2, 1à2

Inventaire manuscrit à la salle de travail.

D xx. — Comité de législation (Convention). — Cf. les registres D* xx, 1 à 51.

Inventaire manuscrit dans les bureaux. Etat de la série départementale D xx, 1 à 308, donné par Schmidt, op. cit., p. 59-62.

1. Nous laissons de côté les Comités dont les papiers ne nous sont pas parvenus et qui ne sont indiqués que « pour mémoire » dans l’Ætaë sommaire.