Manuel pratique pour l'étude de la Révolution française

ARCHIVES NATIONALES 69

D rv. — Comité de constitution (Constituante). — Cf. les

registres D* 1v, 1 et 2. Inventaire manuscrit à la salle de travail. Etat de

diverses séries départementales donné par Schmidt, op.

cit., p. 62-65. D rv bis. — Comité de division du territoire (Législative et Convention). — Cf. les registres D* 1v bis, 1 à 28.

Les procès-verbaux du Comité de division sont dans la série N ($ 48).

Inventaire manuscrit à la salle de travail. Etat de diverses séries départementales donné par Schmidt, op. cit., p. 6569. D v. — Comité des lettres de cachet (Constituante et Législative).

Inventaire manuscrit à la salle de travail.

D vr. — Comité des finances (Constituante, Législative, Convention). — Cf. les registres D * vi, 1 à 9.

Inventaire manuscrit à la salle de travail. Etat de diverses séries départementales donné par Schmidt, op. cit., p. 69-71.

D vrr. — Comité de l’extraordinaire des finances (Constituante et Législative.)

Un carton. Inventaire manuscrit à la salle de travail.

D vi. — Comité des assignats et monnaie (Constituante et Législative).

Inventaire manuscrit à la salle de travail.

D 1x. — Comité des impositions et contributions publiques (Constituante).

Trois pièces. Le fonds a passé au bureau du cadastre au ministère de l’intérieur.

D x. — Comité des pensions (Constituante). — Cf. les registres AF 1#, 21 et 22 (Comité des pensions et liquidations, procès-verbaux, 14 janv. 1790-5 août 1793).

Inventaire manuscrit à la salle de travail.