Manuel pratique pour l'étude de la Révolution française

ARCHIVES NATIONALES 75

Un carton contenant deux pièces : requête d’un sieur Arnaud, préposé des vivres à Givet, 4 vend. an TIT.

D xcv. — Comité de défense générale (Convention). Un carton. Inventaire manuscrit à la salle de travail.

Tous ces fonds des Comités de la série D sont à connaître et à consulter. Quelques-uns offrent un intérêt de premier ordre. Ainsi les papiers des Comités de constitution (D 1v) et de division (D 1v bis) sont une source essentielle pour l’histoire de l’organisation du régime nouveau dans toute la France : il n’est guère d’étude relative à l’histoire de la Constituante pour laquelle on ne doive recourir à ceux du Comité des rapports (D xx1x) et du Comité des recherches (D xx1x bis); dans le fonds du Comité des pétitions (D xL) sont conservés les papiers de la Commission extraordinaire des Douze (puis des Vingt-et-un) ! qui à joué sous la Législative un rôle capital; dans les cartons du Comité de législation (D rt) dorment les matériaux d’une histoire du gouvernement révolutionnaire tel qu'il a fonctionné : on y trouve la trace des nombreuses difficultés soulevées par l'application des lois et des décrets, l'indication des solutions données aux cas d’espèce ; signalons enfin le fonds du Comité des finances (D vi), récemment inventorié, et dont le contenu très varié n’a encore été que rarement utilisé.

41. — Série E, ConsæIr pu Ror ?. — Capitale pour l’étude de la période antérieure à 1789, cette série offre aussi des textes utiles à consulter sur l’histoire administrative des années 1789, 1790 et 1791, et sur la transition de l’ancien régime au nouveau. Ces textes sont à chercher à la fin de la

1. La Commission extraordinaire des douze, nommée le 6 mars 1792, disparue en fait le 24 du même mois, fut reconstituée le 18 juin suivant et devint un mois après, le 18 juillet, la Commission des vingt-et-un, par adjonction des suppléants. +. \ on dit : première et deuxième Commission des douze ( voir ci-après, p. 108).

2. Section ancienne.