Manuel pratique pour l'étude de la Révolution française

74 SOURCES MANUSCRITES

4 brum. an IV) ; les registres AF 11*, 30 et 31 (Id., procèsverbaux, 23 germ. an II-4 brum. an IV), AF r1*, 32 et 33 Id., arrêtés, 20 fruct. an II-4 brum. an IV).

Inventaire manuscrit à la salle de travail.

D xxx1x. — Commission 1 de la classification des lois (Convention). Inventaire manuscrit à la salle de travail.

D xz. — Comité des pétitions, dépêches et correspondance (Législative et Convention). — Cf. les registres D* xx, 1 à 174 ; cf. aussi le registre AF 11*, 18 (Comité des pétitions et de correspondance, procès-verbaux, 1793an IT).

Inventaire manuscrit à la salle de travail. Etat de diverses séries départementales donné par Schmidt, op. cit., p. 75-76.

D xzr. — Comité des subsistances (Constituante).

Un carton. Inventaire manuscrit à la salle de travail.

D xuir. — Comité de salut public (Convention). — Cf. les registres D* XLIT, 1 à 19.

Inventaire manuscrit à la salle de travail. L'ensemble du fonds est conservé dans la sous-série AF 17 ($ 66).

D xLur. — Comité de sûreté générale et de surveillance (Convention).

Un carton. Inventaire manuscrit à la salle de travail. L’ensemble du fonds est conservé dans la sous-série F 7 ($ 42). CF. aussi les registres AF 11*, 254 à 303 (voir l'Etat sommaire).

D xzr1v. — Comité des postes et messageries (Convention). — Cf. le carton AF 11, 19 (Comité des postes et messageries et transports, minutes des procès-verbaux, 2€ jour complém. an IT-3 brum. an IV), et les registres AF 1r*, 36 à 38 (Id., procès-verbaux et arrêtés, 2° jour complém. an II-6 floréal an III).

1. Et non « Comité », comme le dit l'Etat sommaire,