Portalis : sa vie, et ses oeuvres

CH APITRIENMN

LE CODE CIVIL

(1800 - 1804)

Le18 brumaire. — Portalisrenire en France. — Il est nommé com missaire du Gouvernement près le Conseil des Prises (3 avril); membre de la commission de rédaction du Code Civil (42 août); Conseiller d’État (22 seplembre 1800). — Le Conseil d'État de Van VEHII. — Travaux préparatoires du Code Civil : Portalis, Tronchet et la commission de rédaction. — Discours préliminaire du Code. — Machine infernale : discussion des mesures à prendre contre les conspirateurs. — Portalis chargé de défendre le projet du gouvernement devant le Sénat. — Appréciation de sa conduite en cette circonstance. — Le Code Givil devant le Conseil d'État, le Tribunat, le Corps législatif et l'opinion publique. — Portalis avocat du Code Civil. — Réponse aux critiques de M. de Montlosier. — Présentation, discussion et rejet du Titre | préliminaire au Corps législatif. — Retrait des projets déjà présentés. — Continuation des travaux préparatoires au Conseil d'État. — Le Premier Consul, Tronchet, Portalis.— Opinions de Portalis : sur le divorce, sur la liberté de tester, sur la rescision de la vente pour lésion. — Il présente au Corps législatil les titres du Mariage, de la Propriété et de la Vente. — Il est chargé de proposer, en 1804, la réunion de tous les projels de loi en un seul Code, — Appréciation de la part qu’il a prise à la rédaction du Code Civil. — Importance de cette œuvre législative. Tandis que Portalis partageait son temps d’exil entre l'étude et l'amitié, les événements marchaient rapidement en France. Ebranlé plutôt que raffermi par le coup d’État de fructidor, sans argent, sans autorité, sans énergie en face de la coalition victorieuse et de