Traité et conventions conclus entre la France et les puissances alliées le 20 novembre 1815, auxquels on a joint le traité de Paris du 30 mai 1814 et celui conclu entre l'Autriche, l'Angleterre, la Prusse et la Russie, pour garantir en France les principes de légitimité et la charge constitutionnelle : publiés d'après la communication officielle qui en a été faite aux deux Chambres, et précédés du discours de M. le duc de Richelieu à la Chambre des Députés le 25 novembre 1815

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4rès-noble ordre du Chardon , son ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire près S: M. I. et R. apostolique.

Le sieur Guillaume Shaw Cathcart, vicomte de Cathcart, baron Cathcart et Greenoch, conseiller de sadite Majesté en son conseil privé, chevalier de son ordre du Chardon et des ordres de Russie , général de ses armées, et son ambassadeur extraordinaire près S. M. l’empereur de toutes les Russies.

Et l’honorabie Charles-Guillaume Stewart, chevalier de son très-honorable ordre du Bain, membre de son parlement, lieutenant-général dans ses armées, chevalier des ordres de l’Aigle-Noire et de l’Aïgle-Rouge de Prusse et de plusieurs autres, et son envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire près S. M. lerroi de Prusse.

Le traité entre la France et la Prusse :

Pour la France, par M. Charles-Maurice TalleyrandPérigord, prince de Bénévent (ut supra); F . Et-pour la Prusse, par MM. Charles-Auguste baron de Hardenberg, chancelier-d’état de S. M. le roi de Prusse, chevalier du grand-ordre de l’Aigle-Noire , de l'Aigle-Pouge, de celui de Saint-Jean-de-Jérusalem et de la Croix-de-Fer de Prusse, grand-aigle de la Légiond'Honneur, chevalier des ordres de Saint- André, de Saint-Alexandre-Newsky et de Sainte-Anne de 1° classe de Russie, grand’croix de l’ordre de Saint-Etienne & Hongrie, chevalier de l’ordre de Saint-Charles d'Espaÿne, de celui des Séraphins de Suède, de l'Aigle-d’'Or de Wurtemberg et de plusieurs autres; et Charles-Guillaume , baron de Humboldt, ministre-d’état @e sadite Majesté, chambellan et envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire auprès de S. M. I. et R. apostolique, chevalier du grand-ordre de l’Aigle-Rouge, de celui de la Croix-deFer de Prusse et de celui de Sainte-Anne de 1° classe de Russie,

Avec les articles additionnels suivans :

ARTICLE ADDITIONNEÉ AU TRAITÉ AVEC LA RUSSIE.

Le duché de Varsovie étant sous l'administration d'un.