Bonaparte à Ancône

ANNEXES 207

ARTICLE 13

L'article 8 du traité d’armistice signé à Bologne, concernant les manuscrits et objets d'art, aura son exécution entière, et la plus prompte possible.

ARTICLE 14

L'armée française évacuera l'Ombrie, Perugia, Camerino, aussitôt que l’article 10 du présent traité sera exécuté et accompli.

ARrTicce 15

L'armée française évacuera la province de Macerata, à la réserve d’Ancône, de Fano et de leur territoire, aussitôt que les cinq premiers millions de la somme mentionnée à l’article 12 du présent traité auront été payés et délivrés.

ARTICLE 16

L'armée française évacuera le territoire de la ville de Fano et du duché d’Urbino aussitôt que les cinq seconds millions de la somme mentionnée à l’article 12 du présent traité auront été payés et délivrés, et que les articles 3, 10, 11 et