L'impôt des gabelles en France aux XVIIe et XVIIIe siècle : thèse pour le doctorat

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Le mot gabelle mettait en émoi tous les paysans, c'était dans leur opinion une œuvre infernale : mauvaises récoltes, inondations, incendies, maladies, ils attribuaient tout à la gabelle.

Avec le règne de Louis XIV, le régime des gabelles devint définitif. La législation jusqu'alors très embrouillée et éparse dans une multitude d’Edits, de déclarations et d’arrêts, fut simplifiée par l'ordonnanee de mai 1680, qui réunit dans un même texte, les multiples dispositions relatives à la gabelle et qui, jusqu’à la suppression des gabelles en 1791, resta le code de la législation du sel. Cette ordonnance maintint toutes les inégalités personnelles et locales, toutes les diversités de régime et toutes

les anciennes rigueurs. Les dispositions de l'ordonnance insérées dans 20 titres

s’appliquaient presqu’exclusivement aux pays de grandes gabelles.

Cette ordonnance ne s’occupait pas des pays de petites gabelles, qui continuèrent à être régis par des textes spéciaux. Quant aux provinces exemptes, elle en reconnaissait à nouveau les privilèges et prescrivait toutes les mesures nécessaires, à la conservation du monopole.

Nous nous proposons dans ce travail d'étudier l'impôt des gabelles tel qu’il fut définitivement établi par l’ordonnance de 1680.

Dans une première partie nous avons examiné le régime des pays de grandes gabelles où l'impôt du sel