L'impôt des gabelles en France aux XVIIe et XVIIIe siècle : thèse pour le doctorat

Ce

était perçu dans toute sa rigueur (nous avons étudié les greniers à sel au point de vue de Passiette de l'impôt du fournissement et de la vente et enfin de la juridiction).

Dans une deuxième partie nous nous sommes livrés à l'étude des exceptions au régime des grandes gabelles (petites gabelles, gabelles de salines) et des dispositions que le législateur avait prises dans les pays exempts pour défendre le monopole de la ferme.

Dans une troisième partie après avoir examiné rapidement l'administration de la ferme nous avons consacré quelques pages au faux-saunage et à la répression de la fraude.

Enfin nous avons terminé notre travail par l'étude de quelques-uns des principaux projets de réforme proposés à la fin du xvu° et au xvnr° siècles pour remédier aux vices de l'impôt de la gabelle,