L'oeuvre sociale de la Révolution française

LA RÉVOLUTION ET LE CLERGÉ 313 rarchie le rouage supprimé. Les villes qui compteront moins de 6.000 habitants, ne constitueront plus qu'une paroisse, et la cathédrale sera toujours réputée église paroissiale.

Le Comité ne fait, en tout ceci, que reprendre les dispositions de l’autre Constitution ; au département correspond le diocèse et la paroisse à la commune. Le mode de recrutement du clergé est plus compliqué et plus original. Le Comité conserve, danschaque diocèse, un séminaire qui préparera aux ordres : c'est parmi les anciens élèves de ce séminaire que se recruterontles vicaires des cathédrales, ou des paroisses. Les évêques et les curés seront élus, les premiers par les collèges de département, les seconds par les districts. Is devront avoir exercé déjà pendant un certain nombre d'années (5 ou 10) le ministère sacré. Munis du procès-verbal de leur élection, les candidats désignés se présenteront devant leur métropolitain ou leur évêque, suivant le cas, et lui demanderont l'investiture canonique. Avant de la leur donner, le prélat consécrateur, entouré de son conseil, c'est-à-dire des vicaires de la cathédrale et du séminaire, pourra les interroger sur les matières de la foi. Si, pour une raison quelconque, il les juge indignes, il aura le droit de ne point approuver l'élection; mais sa sentence pourra être frappée par l'intéressé d'un appel comme d'abus; et, si les tribunaux jugent que le