La Révolution française (1789-1815)

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égalité des individus ; souveraineté du peuple opposée au droit divin des rois ; indépendance des peuples.

Tel est le système d'idées générales qui détermina la marche politique de la France à ce moment et depuis.

On peut dire, en effet, que toutes les réformes, de 1789 jusqu’à 1794, furent inspirées par un principe unique: la souveraineté effective et réelle de la nation, ayant pour sanction le droit à l'insurrection, inscrit dans la PDéclaration des droits de l'Homme.

En conséquence, le 17 juin 1789, les députés du‘tiers état se constituèrent en Assemblée nationale et confirmèrent cet acte solennel, le 20 du même mois, par le serment du Jeu de Paume ; s’attribuant le pouvoir législatif et subordonnant, en principe, la royauté, bientôt presque annulée, en fait, par les insurrections décisives de Paris au 14 juillet et aux 5 et 6 octobre de la même année.

C'est presque immédiatement après que l’Assemblée proclama le principe du droit politique nouveau, la souveraineté, l'unité et la permanence du Corps législatif, avec défense au roi de pouvoir le dissoudre, ni prendre l'initiative des lois. Elle ne lui laissait que le veto suspensif (du 9 au 15 septembre 1789). =

Avant, elle avait aboli les droits féodaux, les servitudes personnelles, les dimes, les privilèges de corps et de provinces, les justices seigneuriales, la’ vénalité des offices de judicature, les immunités pécuniaires et l’inégalité des impôts, les jurandes etles maitrises, les barrières intérieures ou douanes de province à province, etc. C'està-dire qu'elle avait établi la liberté du commerce et de l'industrie, l'égalité de l'impôt et des successions, etc. (décret du 41 août 1789).

Elle prit aussi des mesures financières décisives : 1° em-