Le système continental et la Suisse 1803-1813

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coup, promptement suivi d’autres mesures dirigées contre les industries de la soie et du lin.

Le décret qui inaugure le système continental est, on la vu plus haut, celui du 6 brumaire an XII (29 octobre 1803). Il frappait indistinctement les produits manufacturés de coton de toute catégorie. Les articles les plus lourdement atteints étaient les indiennes ; venaient ensuite les toiles blanches et écrues, et enfin les mousselines. On avait aussi fortement imposé les cotons filés dans le but de stimuler les filatures françaises, mais cette disposition était de moindre importance pour la Suisse !. En février 1805, on doublait les droits établis sur les toiles blanches et écrues ?. Les mousselines brodées et brochées qui s'étaient jusque-là tirées d'affaire à bon compte subissaient six mois plus tard le même sort *. Enfin, le 22 février 1806, la série s’achevait par une prohibition totale des tissus de coton et par une énorme imposition établie indirectement sur tous les filés (7 francs par kilo). En même temps, on accordait une forte prime à tous les produits analogues de fabrication française expédiées à l'étranger (50 francs par quintal décimal) #.

En faveur des fabriques de Lyon et de Saint-Etienne on avait prohibé depuis longtemps les soïeries suisses. Il n’existe

1 Les toiles de coton et la mousseline étaient tarifées d’après un système assez compliqué, d'autant de fois 5 c. qu’il y avait de mètres carrés au kilogramme. Les indiennes imprimées ou peintes en une couleur payaient outre cette imposition un droit de 80 c., celles imprimées en plusieurs couleurs 1 fr. par m?. Les filés payaient par kilogramme :

Jusqu'au No:30 VUE US MORE fr, les Nos 31 à 60 . . . . . . . . 4 fr. 50 S US GRAIN LR RS ir.

»> » 100 et au-dessus . . . 6 fr.

Moniteur, 8 brumaire an XII ; — Gonzenbach, p. 113.

2? Décret du 17 pluviôse an XII (6 février 1805). Ces droits étaient portés par conséquent à 10 c. par m°? au kilogramme.

8 Décret du 2 complémentaire an XIII (19 septembre 1803). Il imposait les mousselines brodées de 50 c. par m°.

Gonzenbach, p. 114.

4 Moniteur, 23 février 1806.