Le système continental et la Suisse 1803-1813

Le tarif joint au décret était semblable dans ses grandes lignes à celui de Trianon, à part une légère diminution de la taxe qui portait sur presque tous les articies. L’imposition sur les cotons du Levant subissait seule une modification importante. Les denrées jouant le rôle de médicaments, comme les quinquinas étaient dispensées de tous droits.

Les principales rubriques (en francs de Suisse et par quintal poids de marc) étaient les suivantes :

COTON AUMBTES IE MEME LT CE NF re. 200 Cotons du Levant arrivés par voie deterre » 40 » d’autres pays, les cotons napolitains et les cotons romains exceptés . . » 190 DUGLESIDCULS MIN CL AE TN RES 90 DNDUTRES UE ele. late s à D LOU) Thés suivant trois diverses qualités . . . » 200 190 45 CAC EEE TE Tu » 130 MED ET ME, ROAD En. T, DS 208 Poivre blèame 7. PL ee D: 400 BONTCNOI I PE ER SR PEER »> "130 Cannelle suivant les qualités . . . . . . >» 650 450 BD MTACAIOR CERN EU ES 15 Bôis de Campêche, etc. 1 ! :... , ; ,... >» 20

Ce décret fut communiqué aussitôt aux cantons qui durent

bon gré mal gré le mettre à exécution 2. Heer, le Landamman de Glaris, homme prudent et éprouvé,

se décida après beaucoup d’hésitations à accepter la charge périlleuse de Commissaire général, qui lui était offerte par Wattenwyl. Il la conserva jusqu’à la FAPPAE OR des établissements-frontière en 1813.

1 Repertorium, Appendice 11.

2 Circulaire du Landamman aux cantons du 11 novembre. Citons encore comme dernière modification une diminution, en 1811, de l'imposition sur les cotons et les filés à la machine français et allemands destinés à la fabrication indigène. Ces articles ne paient plus, à partir de ce moment, qu’un droit de consommation de 4 fr. 50 par quintal.

Repertorium, $ 116€.

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