Étude historique et critique de l'impôt sur le sel en France : thèse pour le doctorat

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Après quelques années, le souvenir odieux de la gabelle commençait à s’effacer dans les esprits; on crut s’apercevoir que les vexations qu'avaient entrainées cet impôt n'étaient pas inhérentes à la nature de la denrée frappée, mais bien plutôt au mode de perception adopté. Aussi, devant l'urgence des nécessités budgétaires, de timides protestations d’abord, des tentatives de rétablissement ensuite, se firent jour au Conseil des Cinq-Gents.

Ce furent Treilhard (S germinal an V), puis Fabre (de l'Aude) (12 fructidor an V) qui rouvrirent la discussion. Bertrand (du Bas-Rhin), le 27 thermidor an VI, déposa un deuxième projet: « Quels souvenirs pour moi, déclara alors Couturier (de la Moselle), ancien juge civil et criminel d’un grand baillaget! Il n'y avait pas de semaine que je ne fusse dans le cas de procéder à des levées de cadavres assassinés par la Ferme générale » (Cinq-Cents, séance du 11 fructidor an VI) (1).

Malgré l'appui du gouvernement et les explications de Simon et de Goubert (de l'Hérault), la question préalable, votée le 11 fructidor an VI, empêcha la discussion du projet (28 août 1798) (2).

Devant le déficit de plus en plus pressant, les partisans de l'impôt revinrent à la charge dans le courant de l'an VII, avec la motion de Bailleul (11 vendémiaire) (3), suivie du rapport Malès (9 pluviôse). Grâce à l’appui de leur éloquence, les princi-

(1) Moniteur du 14 fructidor. (2) Moniteur du 15 fructidor.

(3) Moniteur du 14 vendémiaire an VII.