Étude historique et critique de l'impôt sur le sel en France : thèse pour le doctorat

— AM —

paux orateurs de l’époque, Bailleul, Malès, Béranger. Lucien Bonaparte. Greuzé-Latouche, firent adopter, après douze séances de discussion, par 260 voix contre 100, le projet d’un impôt sur le sel, perceptible à l'extraction et à la fabrication (22 pluviôse an VII) (1).

Mais aux Anciens, la résolution rencontra une violente opposition ;le siège des opinions n’était pas à faire. Pendant huit séances consécutives, les partisans de l’impôt s’attachèrent à prouver sa nécessité et ses avantages. « La gabelle était immorale, dit Legrand, mais la résolution a pris soin d’écarter toute similitude entre cette horrible institution et le nouvel impôt. D'ailleurs, l’impérieuse nécessité ne nous permet pas de balancer sur son établissement; il existe un déficit, il augmente, la pénurie s’étend à tous les citoyens » (2). « Nous avons été forcé, ajoutait ‘Arnould, de briser en un clin d’æil le système financier qui étayait la vieille monarchie; depuis dix ans, nous avons la plus grande peine à restaurer toutes les parties de l'édifice. Pour ressusciter la gabelle, il faudrait un ordre de faits qui ne se reproduiront plus... Qui pourrait, en blasphémant la République, supposer qu'établie pour travailler successivement à la plus grande perfectibilité de l'espèce humaine, elle nous fera cependant rétrograder vers ces siècles d’ignorance et de barbarie? » (3).

(1) Moniteur, T. XIX, p. 604. (2) Anciens, 29 pluviôse an VIL. — Moniteur, T. XIX, p. 635. (3) Anciens, 3 ventôse an VII. — Moniteur. T. XIX, p. 644.