La vente des biens nationaux pendant la Révolution française : étude législative, économique et sociale : ouvrage accompagné de deux plans

CONSÉQUENCES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES 291

À Aüiserey, 145 ventes ont été consenties à 46 acquéreurs, et sur ces 46, 13 seulement étaient déjà inscrits en 1790, au rôle des vingtièmes1. Les autres, au nombre de 33, ne possédaient donc rien sur ladite commune, et sont devenus propriétaires par le fait des ventes nationales. Parmi les acquéreurs, 27 n'ont acheté chacun que 1 ou 2 lots.

On à vendu à Aisy-sous-Thil 264 articles à 55 acquéreurs; le nom de 21 d’entre ces derniers figurant déjà aux rôles de 1790? il en reste 34 comme nouveaux propriétaires sur la commune. 29 ont acquis 1 et 2 lots.

À Arc-sur-Tille, où le nombre des ventes a été de 395, pour 80 acquéreurs, on trouve 14 acquéreurs inscrits sur les rôles précédents3. 66 ont donc été constitués par la Révolution pour la première fois propriétaires. 25 n’ont acheté qu’un lot. Le fermier du domaine morcelé en a acquis 4o, soit le 10° environ; ce n’est pas la totalité, comme le supposait M. Kovalewsky dans son appréciation générale.

Dans toutes les communes du département les ventes donnèrent lieu au même résultat. Citons encore à titre d'exemples non limitatifs, et pour corroborer d’autantplus notreopinion, notamment:

* s et 2. ‘Archives départementales de la Côte-d'Or, C. 5.913. 7-228. 3. Archives départementales de la Côte-d'Or, C. 5.915.