Manuel pratique pour l'étude de la Révolution française

70 SOURCES MANUSCRITES D xx. — Comité de liquidation (Constituante). Inventaire manuscrit à la salle de travail.

D x. — Comité central de liquidation (Constituante). Un carton. Inventaire manuscrit à la salle de travail.

D xur. — Comités d'agriculture et de commerce (Constituante, Législative, Convention 1). — Cf. les registres D* x1rx, 1 à 14. Cf. aussi : les registres AF 1*, 9 à 14 (Comités d’agriculture et de commerce de la Constituante et de la Législative, procès-verbaux, 20 sept. 1789-14 sept. 1792) ; les registres AF 11*, 9 à 10 et 12 à 16 (Comités d'agriculture et de commerce de la Convention, procès-verbaux, 13 oct. 1792-4 brum. an IV) ; les cartons AF 11, 11 à 13 (Comité d'agriculture de la Convention, minutes d'actes et matériaux des procès-verbaux, 2 vendém. an III29 vendém. an IV).

Un carton. Inventaire manuscrit à la salle de travail.

D x1v. — Comité des droits féodaux (Constituante et Législative, réuni au Comité de législation sous la Convention ?). — Etat de la série départementale D x1v, 1 à 12, donné par Schmidt, op. cit., p. 71.

Inventaire manuscrit à la salle de travail.

D xv. — Comité militaire (Constituante, Législative, Convention). — Cf. les registres D* xv, 1 et 2. Cf aussi : les cartons AF 1, 3 à 5 (Comités militaires de la Constituante et de la Législative, minutes de lettres, décisions, procèsverbaux des séances, 1790-1792) ; les registres AF 1*, 18 à 20 (Comité militaire de la Législative, procès-verbaux, correspondance, oct.1791-28 août 1792) ; les cartons AF 11, 11 à 13 (Comité de la guerre, puis Comité militaire de la Convention, minutes de procès-verbaux, 28 sept. 17923 brum. an IV) ; les registres AF 11* ,22 à 24 (Comité de la guerre, puis Comité militaire de la Convention, procès-ver-

1. Voir la publication de Gerbaux et Schmidt, indiquée ci-dessus, p. 10, 2. Voir la publication de Sagnac et Caron, indiquée ci-dessus, p. 10.