Manuel pratique pour l'étude de la Révolution française

ARCHIVES NATIONALES JU

baux, 28 sept. 1792-5 brum. an IV), 25 à 28 (Id., enregistrement et renvoi de pièces, 1792-an IV) et 29 (Id., correspondance, 1793-an IV).

Inventaire manuscrit à la salle de travail.

D xvr. — Comité de la marine (Constituante, Législative, Convention). — Cf. les registres D* xvr, 1 à 16 (Comité de marine et des colonies).

Inventaire manuscrit à la salle de travail.

D xvr. — Comité de judicature (Constituante). Cf. les registres D* xvir, 1 et 2. Inventaire manuscrit à la salle de travail.

D xvur. — Comité des domaines (Constituante, Légis-

lative, Convention). Un carton. Inventaire manuscrit à la salle de travail.

D x1x. — Comité ecclésiastique (Constituante). — Cf. les registres D* x1x, 1 à 12.

Inventaire manuscrit dans les bureaux. Etat de diverses séries départementales donné par Schmidt, op. cit., p. 1273. DE xITr Comité d’aliénation et des domaines (Constituante, Législative, Convention).

Inventaire manuscrit à la salle de travail. Une partie des archives de ce Comité est conservée dans la sous-série Q? ($ 51).

D xxx. — Comité diplomatique (Constituante et Législative 1).

Inventaire manuscrit à la salle de travail.

D xx1v. — Comité d'Avignon (Constituante et Législative). Inventaire manuscrit à la salle de travail.

. 1 I y a des papiers du Comité diplomatique dans le fonds du Comité de sûreté générale (voir ci-après, p. 82).