Manuel pratique pour l'étude de la Révolution française

7 I SOURCES MANUSCRITES

D xxv. — Comité des colonies (Constituante, Législative, Convention). — Cf. ci-dessus D xvr. Inventaire manuscrit à la salle de travail.

D xxvr. — Comité de salubrité (Constituante, Législative, Convention). — Cf. le registre AF r*, 23 (Comité de salubrité, procès-verbaux, 4 oct. 1790-26 sept. 1791).

Une pièce : Tableau des membres du Comité, sous la présidence de Guillotin. Le fonds à passé au Comité d’instruction publique (D xxxvix) et au Comité des secours (D xxvn).

D xxvir. — Comité des secours (Constituante, Législative, Convention). — Cf. les registres AF r1*, 39 à 43 (Comité des secours, procès-verbaux, 27 oct. 1791-3 brum. an IV).

Un carton. Inventaire manuscrit à la salle de travail.

D xxvrur. — Comité des assignats et monnaies (Constituante et Législative).

Un carton : Fabrication de sols et demi-sols et conversion du bronze des cloches en monnaie, 1791-1792. Le fonds

a passé, sous la Convention, au Comité des finances (D y).

D xx1x. — Comité des rapports (Constituante). — Cf. les registres AF T*, 5 à 8 (Comité des rapports, procès-verbaux et sommaire de correspondance, 29 juill. 1789-22 févr. 1790), AF T1*, 24 (Comités des rapports et des recherches réunis, procès-verbaux, 21 juin-16 juill. 1791).

Inventaire manuscrit à la salle de travail. Etat de la série départementale D xx1x, 1 à 15, donné par Schmidt, OP.Cit) D. 13.

D xx1x bis. — Comité des recherches (Constituante). Cf. ci-dessus D xxx.

Inventaire manuscrit ancien dans les bureaux. Cet inventaire n’étant pas muni d’une table, les recherches dans ce fonds sont longues et difficiles.