Manuel pratique pour l'étude de la Révolution française

ARCHIVES NATIONALES Te

D xxx. — Comité des décrets (Constituante, Législative, Convention).

Un carton contenant cinq pièces : correspondances, 1791-an IV.

D xxx1v. — Comité des trésoriers des dons patriotiques (Constituante).

Inventaire manuscrit à la salle de travail. L'ensemble du fonds a été remis à l'administration de la Caisse de l'Extraordinaire en juin 1791.

D xxxv. — Comité des inspecteurs des secrétariats (Constituante, Législative, Convention).

Un carton. Inventaire manuscrit à la salle de travail. La majeure partie du fonds a passé au Comité des pensions (Dx).

On a placé sous la cote D* xxxv les registres provenant du Comité des inspecteurs de la salle, à savoir : D* xxxva-, 1 à 13 (Comité des inspecteurs de la salle de la Constituante, de la Législative et de la Convention, sommaire et analyse des lettres, états des employés et des rapports, registres des procès-verbaux, 1790-an IV) et D* xxxvd-e, 1 à 25 (Comité des inspecteurs de la salle des assemblées du Directoire, journal général des payements, comptes ouverts, registres des procès-verbaux de la Commission des inspecteurs, an VI-an VII).

D xxxvir. — Comité de l'emplacement (Constituante). Un carton. Inventaire manuscrit à la salle de travail. Ce Comité forme une section du Comité de Constitution (D 1v). D xxxvur. — Comité d'instruction publique (Législative et Convention 1). — Cf. les registres AF 1*, 16 (Comité d'instruction publique, rapports et projets de décrets, 16 nov. 1791-août 1792), AF 1*, 17 (Id., procès-verbaux des séances, 30 oct. 1791-23 germ. an IT) ; le carton AF x, 17 (Id., minutes des procès-verbaux, 23 germ. an Il-

1. Voir la publication de J. Guillaume, indiquée ci-dessus, p. 8.