Mémoires du général Baron Roch Godart (1792-1815)

LETTRES, PIÈCES OFFICIELLES, NOTES 335

corder les titres que nous jugerions convenables à ceux de nos sujets qui se seront distingués par des services rendus à l’État et à Nous. La connaissance que nous avons du zèle et de la fidélité que notre cher ét amé le sieur Godart a manifesté pour Notre service, Nous a déterminé à faire usage en sa faveur de cette disposition. Dans eette vue Nous avons, par notre décret du quinze août mil huit cent neuf, nommé Notre cher et amé le sieur Godart baron de notre empire.

« En conséquence et en vertu de ce décret, ledit sieur Godart s'étant retiré devant Notre Cousin le prince Archi-Chancelier de l'Empire, à l'effet d'obtenir de Notre grâce les Lettres patentes qui lui sont nécessaires pour jouir de son titre ; Nous avons, par ces présentes signées de Notre main, conféré et conférons à Notre cher et amé le sieur Roch Godart, Général de Brigade, officier de la Légion d’honneur, né à Arras, Dépt du Pas-deCalais, le trente Avril mil sept cent soixante un, le Titre de Baron de notre Empire. Le dit Titre sera transmissible à sa descendance directe, légitime, naturelle ou adoptive, de mâle en mâle, par ordre de primogéniture, après qu'il se sera conformé aux dispositions contenues dans l'article six de notre premier statut du premier Mars mil huit cent huit.

« Permeltons au dit sieur Godart de se dire et qualifier Baron de notre Empire dans tous actes et contrats, tant en Jugement que dehors; Voulons qu'il soit reconnu partout en la dite qualité, qu'il jouisse des honneurs attachés à ce Titre après qu’il aura prêté le serment prescrit en l’article trente-sept de Notre Statut, devant celui ou ceux par nous délégués à cet effet, qu’il puisse porter en tous lieux les armoiries et écusson, tels qu’ils sont figurés et coloriés aux présentes, et qui sont : coupé le premier parti d'ort, chargé à dextre d’un palmier arruché de sinople, et à senestre, de gueules à l'épée haute posée en pal de suble, uu signe des barons tirés de l'armée; le deuxième, d'azur au vaisseau d’or, soutenu d’une mer d'argent, chargée d'un banc de sable mouvant du flanc dextre de l'écu ; l’écu timbré d'une couronne (toque) de baron; pour livrée, bleu, blane, jaune et rouge.

« Chargeons notre Cousin le Prince Archi-Chancelier de l'EmDE Ed :>

* Les lettres de confirmation données sous Louis XVIII, en 1816, portent : d'argent.