Anali Pravnog fakulteta u Beogradu

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АНАЛИ ПРАВНОГ ФАКУЛТЕТА

RÉSUMÉ Notion, physionomie et nature du droit d’auteur objectif L’auteur a accentué tout d’abord que le droit d’auteur subjectif et ler droit d’auteur objectif en tant que notions juridiques ne sont ni suffisamment délimités ni proportionnellement élabores de la part de la théorie juridique. La notion de droit subjectif est bien plus largement élaborée, ainsi que les questions qui s’y rattachent: l’objet, les caractéristiques, le contenu, la nature etc. Il en est résulté qu’on n’a pas une représentation claire, ou bien elle ne l’est pas dans une mesure suffisante, des questions qui se rapportent au droit d’auteur objectif, telles que; son objet, sa nature, sa physionomie, ses caractéristiques, sa méthode, sa place dans le système juridique etc. En partant du droit d’auteur objectif en tant que domaine du droit, comme ensemble de normes juridiques au sujet des oeuvres d’auteur en tant que produits intellectuels dans le domaine de la littérature, des sciences et de l’art, l’auteur classifie ces normes d’abord par normes intérieures et normes internationales (en considérant comme normes intérieurs juridiquement internationales à partir du moment de la ratification, mais en exposant aussi leur importance indépendante), ensuite par normes de droit civil, de droit criminel, de droit administrataif et d’autres pour autant qu’elles existent. A l’occasion de cette deuxième classification il pose la question quelles sont les normes parmi celles qui sont mentionnées qui conditionnent l’existence et de ce fait la nature et la physionomie du droit d’auteur en tant que domaine du droit. Pour répondre à ces questions, l’auteur analyse la nature de la création intellectuelle dans le domaine de la littérature, des sciences et de l’art, car elle conditionne en réalité tant la nature que la physionomie du droit d’auteur objectif!, c’est à dire la nature des normes qui le constituent. Après avoir constaté que pour cette création l’existence est indispensable d’une certaine liberté, d’une certaine autonomie d’autant meilleure qu’elle est plus large, il arrive à la conclusion que les normes d’auteur sont contraires au droit qui forment l’essence du droit d’auteur objectif en tant que domaine du droit qui déterminent sa physionomie et sa nature. Les normes de droit criminel, de droit administratif et éventuellement les autres normes dans le cadre du droit d’auteur, ainsi que l’examen de ces questions dans le cadre des ouvrages sur le droit d’auteur font ressortir seulement que le droit d’auteur en tant que domaine du droit ne s’est pas encore affirmé dans une mesure suffisante pour qu’on puisse classer ces normes là où autrement se trouve leur place, comme, c'est le cas, par exemple, quand il s’agit de la réglementation des rapports à l’occasion des biens matériels. Enfin, elles peuvent rester aussi dans le cadre du droit d’auteur pour raison de discernement du régime juridique toutentier à l’occasion des ouvrages d’auteur, car elles sont numériquementinsignifiantes en ne donnent pas une empreinte au droit d’auteur en tant que domaine du droit. Sur la base de tout ce que précède l’auteur conclut que le droit d’auteur, avec le droit civil, le droit de famille, le dorit économique, le droit international privé et quelques autres branches du droit rentre dans ler domaine dit du droit privé.