Bonaparte à Ancône

244 BONAPARTE À ANCONE

leurs bons offices, lors de la pacification de l'Empire germanique, pour que les différents princes et États dudit Empire, qui se trouveront éprouver quelques pertes de territoire et de droits, en conséquence des stipulations du présent traité de paix, ou enfin par suite du traité à conclure avec l'Empire germanique, et particulièrement les Electeurs de Mayence, de Trèves et de Cologne, l’Electeur palatin de Bavière, le Duc de Wurtemberg et Teck, le Margrave de Baden, le Duc de Deux-Ponts, les Landgraves de Hesse-Cassel et de Darmstadt, les Princes de Nassau-Saarburck, de Salm-Kirburg, Lœwenstein, Wertheim etde Wied-Runckel, et le Comte de La Leyen, obtiennent en Allemagne des indemnités convenables, qui seront réglées, d’un commun accord, avec la République française.

ARTICLE 13

Les troupes de S. M. l'Empereur évacueront, vingt jours après l'échange des ratifications du présent traité, les villes et forteresses de Mayence, Ehrenbreitstein, Philippsburg, Manheim, Kœnigstein, Ulm et Ingolstadt, ainsi que tout le territoire appartenant à l’Empire germanique jusqu’à ses États héréditaires.