Notes sur le classement et l'inventaire des papiers de l'époque révolutionnaire conservés dans les archives départementales

386] — 410 —

dernière subdivision de la sous-série IL (Département) a été affectée par la circulaire de 1874 à « ce résidu considérable de pièces, demeurées sans classement, qui se rapportent à des mesures ou à des faits exclusivement propres à la période intermédiaire, et auxquels les régimes postérieurs n’ont pas eu de suite à donner. Elles concernent principalement les élections de représentants aux assemblées de la nalion et aux conseils du département, le personnel et l'organisation des bureaux, la police, les subsistances, le règlement des circonscriplions administralives, les contributions extraordinaires, la guerre et les levées de volontaires, l'instruction publique (école centrale), les beaux-arts (conservation d’édifices, statues, lableaux) et les bibliothèques, les tribunaux, le clergé, les hospices, les prisons, elc. Ces documents, à quelques lacunes près et en tenant compte de cerlains changements de dénominations, sont de mème nalure que ceux compris dans les séries M-Z du cadre de 1841. Il y aura donc intérêt à les classer dans le mème ordre que ces derniers {, c'est-à-dire en suivant, autant que possible, la deuxième parlie de ce cadre, qui présente une nomenclature complèle et logique de toutes les matières administralives ». Nous examinerons successivement la consistance de chacune des séries dont il s’agit ?.

M. — Personnel et administration générale.

4. Personnel administratif, — 2. Élections législatives et déparlementales. — 3. Élections communales. — 4. Administration générale. — 3. Police générale et administralive. — 6. Santé publique et salubrilé. — T. Subsistances. — 8. Divisions administralives. — 9. Population. — 10. Élat civil. — 14. Statistique. — 412. Agriculture. — 13. Industrie et commerce. Poids et mesures. 1. A la condition toutefois que le classement originel par bureaux de l'administration départementale n'ait pas été conservé. Dans ce cas, que nous croyons très rare, on maintiendrait évidemment le rangement primitif.

2. Telle qu'elle a été établie par la circulaire de 1841, mais seulement dans la mesure qui intéresse le classement des archives de l’époque révolutionnaire. Les matières indiquées en italique ont été ajoutées par M. Desjardins (Conférences, ete., p. 82-85).